Déposée le 25 mai 1988 par Yves DUMORA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Y'A PLUS D'SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Yves DUMORA, domicilié(e) 51, rue de Douai, 75009 PARIS. - France.
La marque Y'A PLUS D'SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y'A PLUS D'SAISONS est expirée depuis le 25 mai 1998.
Yves DUMORA a également déposé les autres marques suivantes : GLAZNOZT
Yves DUMORA - 51, rue de Douai, 75009 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45
Cuirs et imitations du cuir;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;tissus et produits textiles;couvertures de lit et de table;vêtements, chaussures, chapellerie;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons crchets et oeillets;fleurs artificielles;jeux, jouets; décorations pour arbre de Noël.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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