Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Y'A PLUS D'SAISONS
Yves DUMORA

Numéro de dépôt :
1467703
Date de dépôt :
25/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/1998
Y\'A PLUS D\'SAISONS de Yves DUMORA

Présentation de la marque Y'A PLUS D'SAISONS

Déposée le 25 mai 1988 par Yves DUMORA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Y'A PLUS D'SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Yves DUMORA, domicilié(e) 51, rue de Douai, 75009 PARIS. - France.

La marque Y'A PLUS D'SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467703.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Y'A PLUS D'SAISONS est expirée depuis le 25 mai 1998.

Yves DUMORA a également déposé les autres marques suivantes : GLAZNOZT


Yves DUMORA - 51, rue de Douai, 75009 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45

Cuirs et imitations du cuir;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;tissus et produits textiles;couvertures de lit et de table;vêtements, chaussures, chapellerie;dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons crchets et oeillets;fleurs artificielles;jeux, jouets; décorations pour arbre de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].